Gennetines - Réunion conseil municipal

Réunion conseil municipal

Mis à jour le vendredi 21 novembre 2025 12:45 |

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le

Mercredi 03 décembre 2025

19h00,salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR :

- Délibération pour remboursement achat scolaire

- délibération pour financer le BAFA à un agent du périscolaire

- délibération pour financer le BAFD à un agent du périscolaire

- Délibération pour modification des Lignes Directrices de Gestion avec le CDG03

- Délibération concernant la Convention Territoriale Globale entre Moulins Communauté et la CAF

- Délibération concernant la nouvelle convention cadre de mise à disposition du personnel

- Délibération concernant la création d’un RPI avec l’école de Saint-Ennemond (03)

- Questions diverses.